Les recommandations de la fondation RPC ont été publiées en janvier 2023 dans une nouvelle édition retravaillée. Elles sont également disponibles en format digital, sous la forme d’un e-book (PDF) ou dans un pack avec livre et e-book.
De structure modulaire, le concept s’articule autor de quatre éléments fondamentaux:
- le cadre conceptuel
- les RPC fondamentales
- les autres normes
- la Swiss GAAP RPC pour les comptes consolidés ainsi que la Swiss GAAP RPC 31 pour les sociétés cotées
Le public cible
Les Swiss GAAP RPC se focalisent sur la présentation des comptes des petites et moyennes entités ainsi que des groupes à rayonnement national. En outre, les Swiss GAAP RPC spécifiques à certaines branches permettent aux organisations à but non lucratif, aux caisses de pension et aux compagnies d’assurance d’établir des comptes annuels pertinents.
Nouveau dans l’édition 2023
- Inclusion de la nouvelle recommandation Swiss GAAP RPC 28 « Subventions publiques », qui entrera en vigueur au 1er janvier 2024
- Remaniement de la recommandation Swiss GAAP RPC 30 « Comptes
consolidés », qui entrera en vigueur au 1er janvier 2024 - La recommandation Swiss GAAP RPC 14 « Comptes consolidés des compagnies d’assurance » a été retirée en raison de son abrogation avec effet au
31 décembre 2020. - Des petites corrections concernant plusieurs recommandations dans le but d’éliminer des inconsistances et des erreurs (toutes de caractère non significatif)
- Harmonisation de la terminologie et amélioration des traductions.
