Historique – développement des Swiss GAAP RPC depuis 1985

L’évolution des recommandations relatives à la présentation des comptes peut être divisée en deux phases. De 1985 à 2006, une nouvelle norme a été définie pour chaque thème pertinent. Le 1er janvier 2007, une révision fondamentale a eu lieu, qui a débouché sur le concept modulaire encore en vigueur aujourd’hui.

De 1985 à 2006

Numéro Dernier titre de la recommandation 1985 1986 1987 1988 1989 1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 Transformation en 2007
RPC 0 Objectif, thèmes et procédures des recommandations relatives à la présentation des comptes P V A Cadre conceptuel, RPC 1
RPC 1 Les éléments des comptes annuels et des comptes consolidés P V A Cadre conceptuel, RPC 3, RPC 30
RPC 2 Les comptes consolidés P V A RPC 30
RPC 3 Les bases et les principes de l’établissement régulier des comptes P V A Cadre conceptuel
RPC 4 Conversion monétaire des comptes annuels libellés en monnaies étrangères lors de la consolidation P V A RPC 30 (partiellement), RPC 2
RPC 5 Principes d’évaluation dans les comptes consolidés P V A RPC 2, RPC 30
RPC 6 Tableau de financement P V A RPC 4, RPC 30
RPC 7 Présentation et structure du bilan et du compte de résultat consolidé P V A RPC 3, RPC 30
RPC 8 Annexe aux comptes consolidés P V A RPC 6, RPC 30
RPC 9 Les valeurs incorporelles V A RPC 10, RPC 30 (goodwill)
RPC 10 Opérations hors bilan V A RPC 5, RPC 27 (dérivés)
RPC 11 Les impôts dans les comptes consolidés V RPC 11, RPC 30
RPC 12 Rapport intermédiaire V E V RPC 12
RPC 13 Présentation des transactions de leasing du point de vue du preneur de leasing V
RPC 14 Comptes consolidés des compagnies d’assurances V V
RPC 15 Transactions avec des parties liées de la société (related parties) E V RPC 15, RPC 30
RPC 16 Engagements de prévoyance E V E
RPC 17 Les stocks dans le groupe E V RPC 17, RPC 30
RPC 18 Les immobilisations corporelles E V
RPC 19 Comptes individuels E V A Cadre conceptuel
RPC 20 Dépréciation d’actifs (Impairment) V RPC 20, RPC 2
RPC 21 Etablissement des comptes des organisations sociales d’utilité publique à but non lucratif E V
RPC 22 Contrats de construction V
RPC 23 Provisions E V RPC 23, RPC 30
RPC 24 Fonds propres et présentation dans les comptes de propres actions et de transactions avec des actionnaires E I RPC 24
RPC 26 Présentation des comptes des institutions de prévoyance professionnelle V RPC 24, RPC 30
CC Cadre conceptuel des Swiss GAAP RPC V

Depuis 2007

Scope Numéro Titre de la recommandation 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024
CC CC Cadre conceptuel des Swiss GAAP RPC V
RPC
fondamentales
RPC 1 Principes V V
RPC 2 Évaluation V V
RPC 3 Présentation et structure V V V V
RPC 4 Tableau de flux de trésorerie V V
RPC 5 Opérations hors bilan V
RPC 6 Annexe V V
Autres RPC RPC 10 Valeurs incorporelles V
RPC 11 Impôts sur les bénéfices V
RPC 12 Rapport intermédiaire V V A
RPC 13 Transactions de leasing V
Secteur RPC 14 Comptes consolidés des compagnies d’assurance A
Autres RPC RPC 15 Transactions avec des parties liées (related parties) V V
RPC 16 Engagements de prévoyance V E
RPC 17 Stocks V V
RPC 18 Immobilisations corporelles V V V
RPC 20 Dépréciation d’actifs V
Secteur RPC 21 Etablissement des comptes des organisations d’utilité publique à but non lucratif V V
Autres RPC RPC 22 Contrats de construction (contrats à long terme) V
RPC 23 Provisions V V
RPC 24 Fonds propres et transactions avec des actionnaires V
Secteur RPC 26 Présentation des comptes des institutions de prévoyance V V
Autres RPC RPC 27 Instruments financiers dérivés V V V
RPC 28 Subventions publiques E V
Groupes RPC 30 Comptes consolidés V V V E V
Soc. cotées RPC 31 Recommandation complémentaire pour les sociétés cotées E V
Secteur RPC 40 Présentation des comptes des compagnies d’assurance E V
Secteur RPC 41 Présentation des comptes des assureurs incendie et assureurs maladie E V

Légende:

 = en vigueur
P  = date de publication (jusqu’en 1994 aucune date de mise en vigueur n’était indiquée dans les brochures)
I  = mise en vigueur (pour la première fois ou après remaniement)
A  = abrogée à la fin de l’année indiquée
 = recommandation n’existe plus ou pas encore
E  = publication d’ébauche
E  = publication d’ébauche concernant le remaniement d’une recommandation existante

 

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