Des questions ouvertes en matière de présentation des comptes selon les Swiss GAAP RPC seront résolues dans le sens du cadre conceptuel.
Le cadre conceptuel se compose notamment des éléments suivants: but et contenu, objectif des états financiers, bases des états financiers, concepts d’évaluation autorisés et exigences qualitatives. En outre, le cadre conceptuel décrit les principes des Swiss GAAP RPC et explicite les liens avec le droit fiscal.
Les règles des nouvelles recommandations l’emportent sur celles des anciennes recommandations.
La présentation des comptes selon les Swiss GAAP RPC est développée selon un concept
qui comprend les principes suivants:
- encouragement d’une présentation des comptes crédible;
- principe de l’image fidèle (True & Fair View) en tant que fondement;
- recommandations orientées sur des principes avec un cadre conceptuel d’application générale;
- octroi de possibilités de choix; publication des méthodes retenues;
- création de conditions favorables en vue d’un passage éventuel aux normes internationales.