Description

Les produits dérivés qui correspondent à la définition d’un actif ou d’une dette doivent être portés au bilan. Les produits dérivés employés à des fins de négoces doivent être évalués à la juste valeur; les variations de valeur doivent être inscrites dans le résultat de la période. Les instruments financiers à des fins de couverture et les produits dérivés qui sont détenus à des fins autres que le négoce ou la couverture doivent être évalués à la juste valeur ou selon le principe de la valeur la plus basse; les variations de valeur en résultant doivent être inscrites dans le résultat de la période.

L’état des instruments dérivés ouverts doit être publié en annexe. La présentation doit s’effectuer par taux d’intérêt, devises, instruments de capitaux propres et indices correspondants et autres actifs sous-jacents. L’objectif de détention d’instruments dérivés doit être indiqué.